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Live News

Horizon Esport Association

16 Route de Castelnau – 33480 Listrac-Médoc Association déclarée, régie par la loi du 1er juillet 1901


REGLEMENT INTERIEUR

* PREAMBULE


L’association Horizon Esport Association (ci-après « l’Association ») a été déclarée en Préfecture de Bordeaux le 22 / 01 /2020


Elle a, notamment, pour objet de rassembler les passionnés de jeux vidéo et plus particulièrement de sport électronique. L’Association a pour objectif de promouvoir l’esport par l’organisation et la participation à des tournois en ligne ou en L.A.N (Local Area Network), par la diffusion en ligne d’événements liés à l’esport et par tout autre moyen permettant de faire connaître le sport électronique et le jeu vidéo au plus grand nombre.


Il est apparu opportun de fixer avec précision ses modalités d'organisation et de fonctionnement.

En conséquence, le conseil d’administration de l'Association a adopté le présent règlement intérieur.

Les termes commençants par des majuscules sont définis dans les statuts de l’Association.


* Article 1 – Groupe d’adhérents

Il est rappelé que les Membres Adhérents de l’Association sont répartis dans quatre (4) groupes distincts :

Tous les adhérents à l'association devront s'acquitter ou signer les documents ci-joint :

Il devra retourner tous les documents par courrier mais peux fournir les documents par email en attendant la réception des documents papiers.

L’appartenance à un groupe est déterminée selon les critères suivants :


    1. Groupe Joueurs

      Ils doivent être joueurs de jeux vidéo amateurs ou professionnels, mineurs ou majeurs. Le nombre de membres joueurs n’est pas limité.

      Les membres du Groupe Joueurs ne peuvent être que des personnes physiques.

      L’adhésion à ce groupe est gratuite.


    2. Groupe Promoteurs

      Il s’agit de sociétés, groupements ou associations régulièrement immatriculées ou déclarées. Le nombre de membres promoteurs n’est pas limité.

      Les membres de ce groupe doivent pouvoir justifier d’au moins une activité en lien avec l’esport. L’adhésion à ce groupe sera soumise au vote du conseil d’administration.

      L’adhérent peut désigner un représentant physique à la condition qu’il ne soit pas déjà engagé à la

      représentation d’un autre adhérent du même groupe.

      Chaque membre d’un groupe doit être à jour de sa cotisation annuelle.


    3. Groupe Ayants-droit

      Il s’agit de sociétés, groupements ou associations régulièrement immatriculées ou déclarées. Le nombre de membres ayants-droit n’est pas limité.

      Les membres de ce groupe doivent pouvoir justifier d’une propriété intellectuelle/Licence sur des jeux vidéo à composante ou non e-sportives ou d’un projet avancé de développement d’un jeu à composantes esportives.

      L’adhésion à ce groupe sera soumise au vote du conseil d’administration. Chaque membre d’un groupe doit être à jour de sa cotisation annuelle.


    4. Groupe Associatif

      Personnes désirant aider l’Association dans sa vie quotidienne ou en L.A.N. Le nombre de membres associatif n’est pas limité.

      Les membres du Groupe Associatif ne peuvent être que des personnes physiques.

      L’adhésion à ce groupe sera soumise au vote du conseil d’administration après étude de la candidature du nouveau Membre Associatif. Une fois l’étude effectuée, le Bureau retournera sa réponse sous 7 jours ouvrés.


    5. Autres

      Certains Membres de l’association peuvent ne pas appartenir à un groupe en particulier. Les cas particuliers sont listés ci-dessous.


      1. Membres Sympathisants

        Il s’agit de personnes morales (collectivités, Sociétés, Associations) ou physiques. Le nombre de

        membres sympathisants n’est pas limité.

        Ces membres sont « hors groupe » et peuvent à tout moment décider de postuler à l’un deux si leur

        contribution annuelle est égale ou supérieure au montant de l’adhésion.

        Les membres sympathisants sont informés des sujets discutés et des décisions prises par le conseil

        d’administration comme tous les autres membres de l’association.

        L’apport d’un membre sympathisant peut-être apporté financièrement ou en valeur immobilière sur

        validation du conseil d’administration.


      2. Membres d’Honneur

Le statut d’un membre d’honneur est validé annuellement par le conseil d’administration. Le nombre de membres d’honneur n’est pas limité.

Ce statut peut être promulgué pour remercier les actions menées par une personne physique ou morale.

Le conseil d’administration peut nommer une personne physique au titre de membre d’honneur pour la charger d’un rôle d’ambassadeur ou de parrain de l’association.

Le statut de membre d’honneur est compatible avec celui de membre adhérent cotisant ou non de l’association.


* Article 2 – Cotisations


Les cotisations des Membres Adhérents Cotisants en ce compris les Membres Fondateurs et les Membres Sympathisants sont déterminé annuellement par le Bureau de l’association.

Pour l’année 2020, le montant de la cotisation est fixé à 15 euros. Le versement de la cotisation doit

être établi par chèque ou virement bancaire à l'ordre de l'association.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation

ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.


* Article 3 – Modalités de vote en assemblée générale


Les Membres Adhérents disposant du droit de vote pourront voter dans les conditions suivantes :

Le conseil d’administration pourra choisir le mode de vote en début d’assemblée.

* Article 4 – Fonctionnement de l'association

    1. Le conseil d’administration

      Conformément à l'article 14 des statuts de l'Association, le Conseil d’Administration a pour objet de :

      • Opère les choix stratégiques de l’Association.

      • Gérer toute question nécessaire au bon fonctionnement de l’Association.

      • Contrôler et vérifie tous les points qu'il estime devoir surveiller.


        Il est composé pour l’année 2020 de :

        • CIESIELSKI Romain,

        • KOCHER Yann,

        • LATASTE Emmanuel,

        • COSTA Nicolas

        Ses modalités de fonctionnement sont définies conformément à l’article 14 des statuts de l’association.

    2. Le bureau

      Conformément à l'article 15 des statuts de l'Association, le bureau a pour objet de :

      • Gérer la vie quotidienne de l’association,

      • D’appliquer les décision prises par le Conseil d’Administration.


Il est composé de :


Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre simple et consultable par affichage sur le site de l’association sous un délai ouvré de 7 (sept) jours suivant la date de la modification.


* Article 6 – La neutralité


L’association se veut neutre, d’un point de vue politique, syndical et confessionnel. Tout acte susceptible de compromettre cette neutralité sera passible d’exclusion de l’association.

* Article 7 – Le respect


Tout membre se doit de respecter l’intégrité physique et morale des membres de l’Association. Aucun acte de violence physique morale ou verbale ne sera accepté, son auteur sera passible d’exclusion de l’association sans préavis, sur décision du conseil ou du président. Le cas échéant, la décision sera communiquée à la personne concernée par courriel ou courrier.


* Article 8 – Les litiges


En cas de litige une médiation sera mise en place par les membres du bureau. Le conseil d’administration pourra être mobilisé en cas de litige grave, afin de résoudre rapidement le problème. Le président se réserve le droit de prendre toute décision d’urgence concernant un éventuel litige, il devra en faire part aux membres du bureau et du conseil à l’assemblée générale lors de la prochaine réunion.


* Article 9 – Transparence administrative


Par soucis d'honnêteté et de transparence, les membres du bureau et du conseil s’engagent à rédiger des documents écrits contenant toute décision importante concernant l’association. Tout membre de l’association ou représentant administratif de l’état ou des forces de l’ordre à la possibilité de consulter n’importe lequel de ces documents sur demande écrite au siège de l’association ou par courriel au président.


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COSTA Nicolas

Signature numérique de COSTA Nicolas

Date : 2020.02.05 10:28:42 +01'00'

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Président du conseil d’administration